{"id":4071,"date":"2021-12-10T14:10:41","date_gmt":"2021-12-10T14:10:41","guid":{"rendered":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/?page_id=4071"},"modified":"2022-06-24T14:03:06","modified_gmt":"2022-06-24T14:03:06","slug":"conditions-generales-de-vente-cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente CGV"},"content":{"rendered":"\n

Pr\u00e9ambule. Qui sommes-nous ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Corner Fit est une soci\u00e9t\u00e9 dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 415 Av. des Chabauds, 13320 Bouc-Bel-Air, inscrite au Registre du Commerce et des soci\u00e9t\u00e9s (RCS) de Marseille sous le num\u00e9ro 354 455 687.<\/p>\n\n\n\n

Corner Fit vend et livre :
– Des paniers repas pr\u00eats \u00e0 cuisiner ou box, sous forme d\u2019abonnement hebdomadaire flexible
– Des paniers repas pr\u00eats \u00e0 cuisiner ou box \u00e0 l\u2019unit\u00e9

Ci-apr\u00e8s les \u00ab Produits \u00bb<\/strong>
Corner Fit vend ses Produits par le biais de son site Internet https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/<\/a> ainsi que par le biais de ventes hors magasin telles que, mais non limit\u00e9es \u00e0, la vente sur des foires, salons et march\u00e9s.

Ci-apr\u00e8s \u00ab Ventes Directes \u00bb<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1. Champ d\u2019application et modifications des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente de Corner Fit<\/h3>\n\n\n\n

1.1. Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente r\u00e9gissent la fourniture des Produits entre Corner Fit et ses clients (\u00ab clients \u00bb<\/strong>, \u00ab client \u00bb <\/strong>ou \u00ab vous \u00bb<\/strong>). Elles sont applicables \u00e0 l\u2019ensemble des contrats (y compris les abonnements et commandes) que vous concluez avec Corner Fit.

1.2. Nous nous r\u00e9servons le droit de modifier les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Dans ce cas, nous vous communiquerons, via email et\/ou notre newsletter, le contenu des modifications \u00e0 l\u2019avance, dans un d\u00e9lai de huit (8) jours avant leur entr\u00e9e en vigueur.

1.3. Si vous vous opposez aux nouvelles Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, vous avez la possibilit\u00e9 de r\u00e9silier votre contrat en envoyant un email \u00e0 l\u2019adresse contact.cornerfit@gmail.com ou en utilisant les canaux de contact de notre site Internet, dans le respect de l\u2019article 8 \u00ab Suspension, R\u00e9siliation et r\u00e9tractation \u00bb. Toutefois, si vous ne r\u00e9siliez pas votre contrat et que vous continuez \u00e0 utiliser nos Produits \u00e0 compter de la date d\u2019entr\u00e9e en vigueur des nouvelles Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, ces derni\u00e8res s\u2019appliqueront audit contrat \u00e0 partir de leur date d\u2019entr\u00e9e en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

2. Offre<\/h3>\n\n\n\n

2.1. Les Produits propos\u00e9s, y compris les offres tarifaires, constituent une offre non-contraignante que vous \u00eates libre d\u2019accepter ou non.

2.2. Notre offre comprend une description des Produits propos\u00e9s.

2.3. Notre offre s\u2019adresse aux utilisateurs finaux. Les Produits command\u00e9s, tels que nos paniers repas ou box et autres Produits, ne sont pas destin\u00e9s \u00e0 la revente. C\u2019est pourquoi les commandes repr\u00e9sentant une quantit\u00e9 anormalement \u00e9lev\u00e9e par rapport aux besoins raisonnables d\u2019un m\u00e9nage pourront \u00eatre refus\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

3. Conclusion du contrat<\/h3>\n\n\n\n

3.1. Afin de pouvoir passer commande, vous devez vous abonner en cr\u00e9ant un compte sur le site Corner Fit, celui-ci vous permettra de g\u00e9rer vos pr\u00e9f\u00e9rences et vos commandes. Cela vous permettra \u00e9galement de proc\u00e9der plus rapidement et facilement \u00e0 vos prochaines commandes. Vous pouvez ainsi pr\u00e9ciser vos pr\u00e9f\u00e9rences alimentaires.

Si vous ne faites pas votre choix de plats ou si vous ne modifiez pas vos pr\u00e9f\u00e9rences alimentaires en temps et en heure, vos plats seront automatiquement s\u00e9lectionn\u00e9s. Votre compte vous permet \u00e9galement d\u2019ajouter des produits frais suppl\u00e9mentaires de mani\u00e8re ponctuelle et \/ou des plats compl\u00e9mentaires, dans certains cas contre un co\u00fbt additionnel.

3.2. En tant que client, vous pouvez soumettre une demande en remplissant et en confirmant le bon de commande fourni par Corner Fit sur son site Internet. Une confirmation imm\u00e9diate de votre demande vous sera alors envoy\u00e9e par voie \u00e9lectronique. Toutefois, votre commande ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme accept\u00e9e qu’\u00e0 compter de l’envoi, par Corner Fit, d’un email de confirmation de la commande.

3.3. Jusqu\u2019\u00e0 23h59 le jour de votre commande, Corner Fit se r\u00e9serve le droit de refuser la demande \u00e0 tout moment, sans motiver sa d\u00e9cision. Ce n\u2019est qu\u2019apr\u00e8s ce d\u00e9lai et l\u2019acceptation de la demande par Corner Fit que vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019un droit \u00e0 la livraison des Produits command\u00e9s. Corner Fit pourra n\u00e9anmoins annuler une commande dans les cas pr\u00e9vus aux articles 2.3. et 13.2.

3.4. Vous certifiez avoir la capacit\u00e9 de contracter. Corner Fit ne vend pas ses produits aux personnes \u00e2g\u00e9es de moins de dix-huit (18) ans.

3.5. Le contrat peut \u00eatre conclu pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (l’abonnement) ou d\u00e9termin\u00e9e (l’ajout de produits suppl\u00e9mentaires \u00e0 la box repas).

3.6. Corner Fit peut ajouter des \u00e9chantillons promotionnels offerts dans les paniers repas\/box. Le fait qu\u2019Corner Fit annonce sur les r\u00e9seaux sociaux que des \u00e9chantillons promotionnels sont offerts n\u2019ouvre aucun droit \u00e0 la r\u00e9ception de tels \u00e9chantillons.<\/p>\n\n\n\n

4. Obligations pesant sur les clients<\/h3>\n\n\n\n

4.1. Vous reconnaissez avoir pr\u00e9alablement pris connaissance et accept\u00e9 sans restriction les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.

4.2. Toute information que vous communiquez \u00e0 Corner Fit et ceci \u00e0 tout moment, par exemple durant le processus de commande, doit \u00eatre r\u00e9elle et exacte. Corner Fit ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable des dommages r\u00e9sultant de la saisie de fausses informations ou d\u2019erreurs de saisie des informations. Vous renoncez \u00e0 adresser toute r\u00e9clamation \u00e0 Corner Fit \u00e0 cet \u00e9gard.

4.3. Votre mot de passe est strictement personnel. Vous ne devez pas le communiquer \u00e0 des tiers : vous devez le conserver en le prot\u00e9geant des personnes non autoris\u00e9es et nous informer par \u00e9crit d\u2019une perte \u00e9ventuelle ou d\u2019une transmission involontaire. Les abus, tels que les commandes ind\u00fbment pass\u00e9es avec votre mot de passe par des tiers, et les montants r\u00e9clam\u00e9s qui en r\u00e9sultent, rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Corner Fit ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable des dommages r\u00e9sultant de la perte ou de la transmission involontaire de votre mot de passe, sauf en cas de faute imputable \u00e0 Corner Fit. Vous renoncez \u00e0 adresser toute r\u00e9clamation \u00e0 Corner Fit \u00e0 cet \u00e9gard.

4.4. Vous reconnaissez avoir pr\u00e9alablement pris connaissance des instructions relatives aux produits et \u00e0 leur utilisation ainsi que les avertissements accompagnant les produits livr\u00e9s et de les avoir d\u00fbment pris en compte. Corner Fit ne peut \u00eatre tenue responsable des dommages caus\u00e9s par le non-respect des instructions relatives aux produits et \u00e0 leur utilisation ainsi que des avertissements. Vous renoncez \u00e0 adresser toute r\u00e9clamation \u00e0 Corner Fit \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n\n\n\n

5. Livraison<\/h3>\n\n\n\n

5.1. Les Produits peuvent \u00eatre livr\u00e9s en France M\u00e9tropolitaine, \u00e0 l\u2019exception de la Corse, des \u00eeles ne disposant pas d\u2019une liaison routi\u00e8re avec le continent et des R\u00e9gions et D\u00e9partements d\u2019Outre-Mer. Certaines destinations peuvent \u00eatre soumises \u00e0 des surco\u00fbts de la part des transporteurs, ceux-ci vous seront refactur\u00e9s. Ces surco\u00fbts appara\u00eetront clairement avant que vous ne deviez valider votre commande.

5.2. Les plages horaires de livraison, telles qu\u2019annonc\u00e9es sur le compte client de la page Internet, de l\u2019application ou dans les courriels de confirmation, sont purement indicatives et seront confirm\u00e9es ou pr\u00e9cis\u00e9es dans les conditions d\u00e9taill\u00e9es \u00e0 l’article 5.4 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Le jour de livraison et\/ou la plage horaire que vous avez s\u00e9lectionn\u00e9 peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 changer lorsque celui-ci tombe un jour f\u00e9ri\u00e9 ou lorsque Corner Fit est dans l\u2019incapacit\u00e9 d\u2019honorer la commande en cas de force majeure. Par cas de force majeure, on entend tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1218 du Code civil.

Nous vous informerons alors par email de la nouvelle date de livraison. Si celle-ci ne vous convient pas vous pourrez suspendre la livraison jusqu\u2019\u00e0 une date vous convenant mieux.

5.3. Corner Fit pourra \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 vous facturer des frais suppl\u00e9mentaires pour une livraison dans une plage horaire sp\u00e9cifique. Les frais additionnels qui seront factur\u00e9s pour la livraison des produits que vous avez command\u00e9s vous seront toujours communiqu\u00e9s par avance, lorsque vous choisissez la plage horaire de livraison.

5.4. Le jour pr\u00e9c\u00e9dent la livraison vous recevrez un texto vous informant d\u2019une plage de livraison plus pr\u00e9cise. Nous pouvons vous livrer avec une marge de trente (30) minutes sur la plage horaire choisie. Malheureusement nous ne pouvons vous garantir un horaire de livraison.

5.5. Nous nous r\u00e9servons le droit de ne livrer les clients qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du paiement du montant total de la commande.

5.6. Nous livrons \u00e0 l\u2019adresse que vous avez renseign\u00e9e dans votre compte client sur notre site Internet. En cas de changement d\u2019adresse, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 8 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, celui-ci prend effet s\u2019il a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 dans le d\u00e9lai applicable aux modifications de livraison (la date exacte est pr\u00e9cis\u00e9e dans votre compte client).

5.7. Vous \u00eates tenu de vous assurer qu\u2019il est possible de livrer les Produits en mains propres \u00e0 l\u2019adresse que vous avez renseign\u00e9e, et ceci pendant le cr\u00e9neau horaire que vous nous avez confirm\u00e9. S\u2019il est impossible d\u2019effectuer la livraison en mains propres, tous les co\u00fbts ou dommages induits seront alors \u00e0 vos frais.

5.8. S\u2019il est impossible d\u2019effectuer la livraison des Produits en mains propres, vous pouvez d\u00e9cider de faire livrer les Produits command\u00e9s chez vos voisins que vous d\u00e9signerez. La livraison selon ces modalit\u00e9s est enti\u00e8rement \u00e0 vos risques et p\u00e9rils, Corner Fit ne pourra \u00eatre tenue responsable de la d\u00e9t\u00e9rioration ou de la disparition des Produits.

5.9. L’ordonnance n\u00b0 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n\u00b0 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l’offre de boissons alcoolis\u00e9es \u00e0 des personnes mineures et assimil\u00e9es. Par cons\u00e9quent, en passant commande, vous reconnaissez avoir 18 ans ou plus.<\/p>\n\n\n\n

6. Prix et frais de livraison<\/h3>\n\n\n\n

6.1. Les prix affich\u00e9s incluent la TVA et, sauf indication contraire, les frais de livraison dans les r\u00e9gions fran\u00e7aises o\u00f9 op\u00e8re Corner Fit.

6.2. Des frais suppl\u00e9mentaires peuvent s\u2019appliquer pour certains produits tels que les produits frais suppl\u00e9mentaires ajout\u00e9s de mani\u00e8re ponctuelle.
Ces frais vous seront communiqu\u00e9s en amont et seront appliqu\u00e9s lorsque vous validerez votre s\u00e9lection de produits.

6.3. Les cr\u00e9ances de Corner Fit sont exigibles imm\u00e9diatement.

6.4. Les paiements ne peuvent se faire que selon les modalit\u00e9s de paiement convenues et indiqu\u00e9es au moment de la commande. Vous \u00eates tenu d\u2019effectuer le paiement dans le d\u00e9lai imparti.

6.5. Corner Fit est en droit d\u2019ajuster ses prix \u00e0 tout moment. Nous vous communiquerons au moins quatorze (14) jours \u00e0 l\u2019avance les ajustements pr\u00e9vus. Si vous vous opposez \u00e0 cette modification de prix, vous avez la possibilit\u00e9 de r\u00e9silier le contrat en envoyant un email \u00e0 l\u2019adresse contact.cornerfit@gmail.com ou en utilisant les canaux de contact de notre site, dans le respect de l\u2019article 8 \u00ab Suspension, r\u00e9siliation et r\u00e9tractation \u00bb. Vous pourrez effectuer cette r\u00e9siliation jusqu\u2019\u00e0 un mois apr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e en vigueur de ces nouveaux tarifs.

6.6. Corner Fit est en droit de suspendre l\u2019ex\u00e9cution du contrat, par exemple la livraison de panier repas\/box, aussi longtemps que le client n\u2019a pas enti\u00e8rement honor\u00e9 ses obligations de paiement.<\/p>\n\n\n\n

7. Moyens de paiement<\/h3>\n\n\n\n

7.1. Le paiement de l\u2019ensemble des Produits et services s\u2019effectue par carte de cr\u00e9dit ou de d\u00e9bit, ou tout autre moyen de paiement list\u00e9 sur la page de paiement de notre site Internet.

7.2. Les commandes seront factur\u00e9es sur le moyen de paiement pour lequel vous avez opt\u00e9.

7.3. Il est de votre responsabilit\u00e9 de vous assurer que les informations relatives au moyen de paiement que vous avez choisi sont valides et actualis\u00e9es. Nous acceptons les paiements par carte bancaire, Visa, MasterCard, American Express ainsi que les paiements PayPal. Nous n\u2019acceptons les paiements par pr\u00e9l\u00e8vements SEPA que si vous y avez souscrit lors de Ventes Directes.

7.4. Vous autorisez Adyen B.V. et Braintree (interface de paiement de Paypal (agissant toutes deux pour le compte de Corner Fit S.A.S) \u00e0 envoyer des demandes de pr\u00e9l\u00e8vements automatiques p\u00e9riodiques sur votre compte bancaire ou votre compte Paypal.

7.5. Si vous choisissez le paiement par PayPal ou par carte de cr\u00e9dit, le montant sera d\u00e9bit\u00e9 de votre compte PayPal ou de votre carte de cr\u00e9dit sur une base p\u00e9riodique.

7.6. Il est de votre responsabilit\u00e9 de vous assurer que des fonds suffisants sont disponibles lors du traitement du paiement.

7.7. Si vous contestez un pr\u00e9l\u00e8vement tel que vis\u00e9 \u00e0 l\u2019article 7.4. ou \u00e0 l\u2019article 7.3., vous pouvez faire opposition selon les conditions convenues entre vous et votre banque. Pour ce faire, veuillez contacter votre banque dans les huit (8) semaines suivant le paiement par pr\u00e9l\u00e8vement automatique. Renseignez-vous aupr\u00e8s de votre banque sur les conditions d\u2019opposition.

– D\u00e9faut de paiement
7.8. Les d\u00e9fauts de paiement peuvent \u00eatre dus \u00e0 des fonds insuffisants, des informations relatives au paiement incorrectes ou obsol\u00e8tes, ou \u00e0 des litiges transactionnels.

7.9. Dans le cas o\u00f9 nous ne pourrions d\u00e9biter votre moyen de paiement, votre Produit pourra n\u00e9anmoins \u00eatre livr\u00e9 et la vente sera r\u00e9put\u00e9e comme ayant \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e.

7.10. Dans de tels cas de figure, Corner Fit tentera \u00e0 nouveau de proc\u00e9der au paiement. Nous nous r\u00e9servons le droit de tenter \u00e0 nouveau de proc\u00e9der au paiement sur le moyen de paiement que vous avez choisi afin de recouvrer tout montant restant d\u00fb.

7.11. Si de telles tentatives demeurent infructueuses, nous nous r\u00e9servons le droit de recouvrer les montants dus par d\u2019autres moyens, soit directement soit par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un tiers.

7.12. Nous nous r\u00e9servons le droit de suspendre ou d\u2019annuler les futures commandes lorsque des paiements restent dus.

– Recouvrement
7.13. Vous reconnaissez que nous pouvons poursuivre et tenter de recouvrer tout montant restant d\u00fb r\u00e9sultant de tout paiement refus\u00e9 et en cours sur votre compte. Vous nous autorisez \u00e0 vous contacter afin de discuter de ces paiements exigibles.

7.14. Si nous ne parvenons pas \u00e0 recevoir une garantie suffisante de paiement de votre part, vos noms, pr\u00e9noms, informations de contact et les d\u00e9tails de vos commandes pourront \u00eatre transmis \u00e0 une agence de recouvrement externe.<\/p>\n\n\n\n

8. Suspension, r\u00e9siliation et r\u00e9tractation<\/h3>\n\n\n\n

8.1. Les produits n\u00e9cessaires \u00e0 la pr\u00e9paration de votre commande sont eux-m\u00eames command\u00e9s par Corner Fit avant la livraison de celle-ci.

Pour cette raison, afin d’\u00e9viter que votre commande ne vous soit livr\u00e9e, et donc factur\u00e9e, vous devez modifier, suspendre ou r\u00e9silier votre abonnement avant l’\u00e9ch\u00e9ance du d\u00e9lai applicable aux modifications (la date exacte vous concernant est pr\u00e9cis\u00e9e dans votre compte client).

– Suspension\/mise en pause de votre abonnement<\/strong>
8.2. Vous pouvez suspendre votre abonnement \u00e0 tout moment. Cela signifie que la livraison de vos produits sera annul\u00e9e pour une semaine. Cette suspension\/mise en pause ne peut \u00eatre que temporaire, \u00e0 moins d’une nouvelle action de mise en pause de votre part (sur votre compte client), la livraison reprendra automatiquement la semaine suivante. Vous devez nous informer de la suspension de votre contrat via votre compte avant l’\u00e9ch\u00e9ance du d\u00e9lai applicable aux modifications (tel que pr\u00e9cis\u00e9 dans votre compte client).

– R\u00e9siliation\/annulation de votre abonnement et\/ou de votre commande de produits suppl\u00e9mentaires<\/strong>
8.3. Si vous avez souscrit \u00e0 un abonnement pour la livraison hebdomadaire de la box repas, votre engagement est \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e. Vous pouvez mettre fin \u00e0 celui-ci \u00e0 tout moment, \u00e0 la condition de nous informer (via votre compte client ou en contactant note service client) avant l’\u00e9ch\u00e9ance du d\u00e9lai applicable aux modifications. La date est pr\u00e9cis\u00e9e sur votre compte client. La r\u00e9siliation du contrat devient alors d\u00e9finitive. Si vous avez r\u00e9sili\u00e9 votre abonnement apr\u00e8s le d\u00e9lai applicable aux modifications, votre r\u00e9siliation ne sera effective que sur les box suivantes.

Pour des raisons techniques, l\u2019annulation de votre commande d\u2019un premier panier repas ne peut se faire que par notre service clients : https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/contact-2\/<\/a>.

Si vous avez command\u00e9 des produits suppl\u00e9mentaires ou une box repas unique, mais que vous ne souhaitez pas les recevoir, vous devez \u00e9galement nous informer de l’annulation de votre commande avant l’\u00e9ch\u00e9ance du d\u00e9lai applicable aux modifications via vote compte client. Faute de quoi celle-ci sera due.

8.4. Vous pouvez \u00e9galement r\u00e9silier enti\u00e8rement votre contrat via le service client, votre compte en ligne, par courrier ou par email.

– Droit de r\u00e9tractation l\u00e9gal<\/strong>
8.5. Conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.221-28,4\u00b0 et L.221-28,5\u00b0 du Code de la consommation, vous ne pouvez b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un droit de r\u00e9tractation pour les produits qui, du fait de leur nature, ne peuvent \u00eatre r\u00e9exp\u00e9di\u00e9s pour des raisons d\u2019hygi\u00e8ne ou sont susceptibles de se p\u00e9rimer rapidement.<\/p>\n\n\n\n

9. Bons et codes de r\u00e9duction<\/h3>\n\n\n\n

9.1. Corner Fit peut proposer des codes de r\u00e9duction et d\u2019autres types de bons. Dans ce cas, les clients \u00e9ligibles doivent les activer par email avant de pouvoir recevoir les Produits Corner Fit concern\u00e9s. Une fois utilis\u00e9s sur le site Internet, les bons et codes de r\u00e9duction ne sont plus valables.

9.2. Un produit offert et\/ou une promotion a vocation \u00e0 donner la possibilit\u00e9 \u00e0 de nouveaux clients de tester Corner Fit. Seuls les nouveaux clients peuvent b\u00e9n\u00e9ficier de ces bons et codes de r\u00e9duction, sauf lorsque le contraire est express\u00e9ment pr\u00e9vu, comme dans le cas d\u2019une r\u00e9duction destin\u00e9e aux anciens clients.

Sauf exception, vous ne pourrez donc pas b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un bon ou code de r\u00e9duction si vous \u00eates d\u00e9j\u00e0 abonn\u00e9. Les bons et codes de r\u00e9ductions sont limit\u00e9s \u00e0 un seul bon ou code par foyer, sauf lorsque le contraire est express\u00e9ment pr\u00e9vu, comme dans le cas d\u2019une r\u00e9duction destin\u00e9e aux anciens clients.

9.3. Corner Fit d\u00e9termine librement si une personne peut b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un produit offert et\/ ou d\u2019une r\u00e9duction. Corner Fit peut librement limiter les conditions d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 ou la dur\u00e9e d\u2019une offre afin de se pr\u00e9munir contre toute utilisation abusive d\u2019une offre de produit offert et\/ou de r\u00e9duction. Nous effectuons des contr\u00f4les afin d\u2019\u00e9viter l\u2019utilisation abusive des offres et r\u00e9ductions. Nous pouvons ainsi d\u00e9cider si vous \u00eates \u00e9ligible \u00e0 un produit d\u2019essai offert et\/ou une r\u00e9duction en fonction des donn\u00e9es utilis\u00e9es pour un compte Client\/contrat existant ou r\u00e9cent, telles que votre nom, pr\u00e9nom, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, adresse de livraison, adresse email et\/ou moyen de paiement.

9.4. Certains produits et\/ou services, tels que les produits faisant l\u2019objet de frais suppl\u00e9mentaires ou les produits frais suppl\u00e9mentaires ajout\u00e9s de mani\u00e8re ponctuelle peuvent \u00eatre exclus des offres et r\u00e9ductions ; sauf si l\u2019inverse est express\u00e9ment pr\u00e9vu.

9.5. Les bons et codes de r\u00e9duction ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s qu\u2019une seule fois sur le site Internet de Corner Fit. Ils ne peuvent pas \u00eatre combin\u00e9s avec d\u2019autres offres ni \u00eatre \u00e9chang\u00e9s contre des esp\u00e8ces. Certains bons et codes de r\u00e9ductions ne sont applicables que pour certains types de produits.

9.6. Toute fraude, tentative de fraude ou toute autre action non autoris\u00e9e est enregistr\u00e9e et aura pour cons\u00e9quence le refus d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 \u00e0 la p\u00e9riode d\u2019essai offerte et\/ou \u00e0 la r\u00e9duction. Corner Fit a le droit de retirer ou d\u2019annuler les codes de r\u00e9duction et les bons si elle le juge n\u00e9cessaire pour quelque raison que ce soit.<\/p>\n\n\n\n

10. Garantie l\u00e9gale<\/h3>\n\n\n\n

10.1. Corner Fit reste tenue (i) des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 du panier repas\/ box Corner Fit dans les conditions pr\u00e9vues par les articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation, et (ii) des d\u00e9fauts cach\u00e9s du panier repas\/box Corner Fit dans les conditions pr\u00e9vues par les articles 1641 et suivants du Code civil.<\/p>\n\n\n\n

Il est rappel\u00e9 que dans le cadre de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9, le client :
– B\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien pour agir vis-\u00e0-vis de son vendeur ;
– Peut choisir entre la r\u00e9paration ou le remplacement du bien, sous r\u00e9serve des conditions de co\u00fbt pr\u00e9vues par l\u2019article L. 217-9 du Code de la consommation ;
– Est dispens\u00e9 de rapporter la preuve de l\u2019existence du d\u00e9faut de conformit\u00e9 du bien durant les six mois suivant la d\u00e9livrance du bien. Ce d\u00e9lai est port\u00e9 \u00e0 24 mois \u00e0 compter du 18 mars 2016 sauf pour les biens d\u2019occasion.

La garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 s\u2019applique ind\u00e9pendamment de la garantie commerciale pouvant \u00e9ventuellement couvrir votre bien. Il est rappel\u00e9 que le client peut d\u00e9cider de mettre en \u0153uvre la garantie contre les d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue au sens de l\u2019article 1641 du Code civil et que dans cette hypoth\u00e8se, il peut choisir entre la r\u00e9solution de la vente ou une r\u00e9duction du prix de vente conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1644 du Code civil.<\/p>\n\n\n\n

11. Responsabilit\u00e9 de Corner Fit<\/h3>\n\n\n\n

11.1. Corner Fit n\u2019est responsable des dommages mat\u00e9riels ou corporels subis par le client que s\u2019ils sont la cons\u00e9quence du non-respect d\u2019une obligation de Corner Fit ou en cas de faute grave ou intentionnelle de la part de Corner Fit ou de ses employ\u00e9s.

11.2. Corner Fit ne pourra pas \u00eatre tenue responsable des dommages r\u00e9sultant d\u2019informations incorrectes que vous nous avez transmises et\/ou de la perte de votre mot de passe.

11.3. Corner Fit ne pourra pas \u00eatre tenue responsable des dommages caus\u00e9s par le non-respect des instructions relatives aux produits et \u00e0 leur utilisation ainsi que des avertissements.

11.5. Corner Fit ne peut \u00eatre tenue responsable des dommages r\u00e9sultant d\u2019un cas de force majeure, notamment les gr\u00e8ves, maladies, incendies, dysfonctionnements au sein de Corner Fit ou de ses fournisseurs, probl\u00e8mes de transport, conditions m\u00e9t\u00e9orologiques, violences, \u00e9meutes, rixes et actions de la police ou des pompiers. Par force majeure, on entend \u00e9galement les circonstances impr\u00e9vues affectant les tiers auxquels Corner Fit fait appel dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution du contrat.

11.6. Les stipulations des paragraphes pr\u00e9c\u00e9dents sont \u00e9galement applicables \u00e0 la responsabilit\u00e9 personnelle des membres du personnel et du personnel auxiliaire de Corner Fir.<\/p>\n\n\n\n

12. Soup\u00e7ons de fraude<\/h3>\n\n\n\n

12.1. Nous nous r\u00e9servons le droit d\u2019enqu\u00eater sur les comptes pour lesquels nous avons des raisons valables de suspecter qu\u2019une activit\u00e9 non conforme ou frauduleuse a \u00e9t\u00e9 mise en \u0153uvre.

12.2. Nous nous r\u00e9servons le droit de mettre fin \u00e0 vos commandes et\/ou de cl\u00f4turer votre compte \u00e0 la suite de l\u2019enqu\u00eate.<\/p>\n\n\n\n

13. Politique relative aux plaintes<\/h3>\n\n\n\n

13.1. Corner Fit accorde une grande importance \u00e0 la qualit\u00e9 et met tout en \u0153uvre pour pr\u00e9venir les plaintes. Corner Fit applique une politique des plaintes qui peut \u00eatre consult\u00e9e sur son site Internet. Nous fournissons une r\u00e9ponse \u00e0 toutes les plaintes dans un d\u00e9lai de cinq (5) jours ouvrables.

13.2. Si vous n\u2019\u00eates pas satisfait de la mani\u00e8re dont nous avons trait\u00e9 votre plainte, nous vous informons, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 612-1 du Code de la consommation, que vous pouvez le signaler \u00e0 la plateforme ODR<\/a> de la Commission europ\u00e9enne. Il s\u2019agit d\u2019une plateforme mise en ligne par la Commission europ\u00e9enne, ayant pour objet de recueillir les \u00e9ventuelles r\u00e9clamations des clients europ\u00e9ens et de transmettre les cas re\u00e7us aux m\u00e9diateurs nationaux comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n

14. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\n\n\n\n

14.1. Notre application, site Internet et nos services sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle. Tous les \u00e9l\u00e9ments du site et de l\u2019application sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Corner Fit des entreprises de son groupe et\/ou de toute personne d\u00e9tenant une licence. Aucune reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation \u00e0 quelque titre que ce soit, m\u00eame partiellement des \u00e9l\u00e9ments du site et de l\u2019application, qu\u2019ils soient logiciels, visuels ou sonores n\u2019est autoris\u00e9e sans notre accord \u00e9crit pr\u00e9alable, en dehors de toute utilisation priv\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

15. Droit applicable, tribunal comp\u00e9tent. R\u00e9solution des litiges. Clause de dissociabilit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n

15.1. L\u2019ensemble des relations contractuelles entre Corner Fit et l\u2019acheteur r\u00e9sultant de l\u2019application des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente est soumis au droit fran\u00e7ais.

15.2. En cas de diff\u00e9rend n\u00e9 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, le client a le droit de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation conform\u00e9ment aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, en vue de la r\u00e9solution amiable du litige qui l\u2019oppose \u00e0 Corner Fit.

15.3. En cas d\u2019\u00e9chec de r\u00e8glement amiable du litige dans les conditions \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus, tout diff\u00e9rend n\u00e9 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, quelle qu\u2019en soit la cause, rel\u00e8vera de la comp\u00e9tence des juridictions de la r\u00e9sidence habituelle du client.

15.4. Si l\u2019une des stipulations des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente est r\u00e9put\u00e9e non valide, nulle ou inapplicable, quelle qu\u2019en soit la raison, cette stipulation sera r\u00e9put\u00e9e divisible et n\u2019affectera pas la validit\u00e9 et l\u2019effectivit\u00e9 des stipulations restantes. Dans ce cas, elle sera remplac\u00e9e par une nouvelle stipulation qui correspondra le plus possible \u00e0 l\u2019ancienne en termes de contenu, de port\u00e9e ou de finalit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

16. Identification \u2013 Mentions l\u00e9gales
S.A.S Corner Fit
RCS Marseille : 354 455 687
SIREN : 822 000 135 00121
APE : 6456C
TVA :
Si\u00e8ge social : 415 Av. des Chabauds \u2013 13320 Bouc-bel-Air \u2013 France
N\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone : 06.34.22.65.90
Soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9es \u00e0 5 associ\u00e9s \u00e9galitaires.<\/p>\n\n\n\n

<\/h3>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Pr\u00e9ambule. Qui sommes-nous ? Corner Fit est une soci\u00e9t\u00e9 dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 415 Av. des Chabauds, 13320 Bouc-Bel-Air, inscrite au Registre du Commerce et des soci\u00e9t\u00e9s (RCS) de Marseille sous le num\u00e9ro 354 455 687. Corner Fit vend et livre :– Des paniers repas pr\u00eats \u00e0 cuisiner ou box, sous forme…
Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-4071","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nBox Repas Frais \u00e0 Cuisiner - CGV Corner Fit<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Corner Fit c'est de d\u00e9licieuses box repas \u00e0 cuisiner avec recettes. Produits frais et locaux. Livraison rapide. SAV r\u00e9actif.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Box Repas Frais \u00e0 Cuisiner - CGV Corner Fit\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Corner Fit c'est de d\u00e9licieuses box repas \u00e0 cuisiner avec recettes. Produits frais et locaux. Livraison rapide. SAV r\u00e9actif.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Corner Fit\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2022-06-24T14:03:06+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"21 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#organization\",\"name\":\"Cornerfit\",\"url\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/\",\"sameAs\":[\"https:\/\/www.instagram.com\/_cornerfit_\/?hl=fr\",\"https:\/\/www.youtube.com\/channel\/UCkAxNVIJmbIHFTiqYZsOiJAb\"],\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-content\/uploads\/2021\/11\/cropped-CorneR-FIT-10.png\",\"contentUrl\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-content\/uploads\/2021\/11\/cropped-CorneR-FIT-10.png\",\"width\":500,\"height\":500,\"caption\":\"Cornerfit\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#\/schema\/logo\/image\/\"}},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#website\",\"url\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/\",\"name\":\"Corner Fit\",\"description\":\"\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/\",\"name\":\"Box Repas Frais \u00e0 Cuisiner - CGV Corner Fit\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#website\"},\"datePublished\":\"2021-12-10T14:10:41+00:00\",\"dateModified\":\"2022-06-24T14:03:06+00:00\",\"description\":\"Corner Fit c'est de d\u00e9licieuses box repas \u00e0 cuisiner avec recettes. Produits frais et locaux. Livraison rapide. SAV r\u00e9actif.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente CGV\"}]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Box Repas Frais \u00e0 Cuisiner - CGV Corner Fit","description":"Corner Fit c'est de d\u00e9licieuses box repas \u00e0 cuisiner avec recettes. Produits frais et locaux. Livraison rapide. SAV r\u00e9actif.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Box Repas Frais \u00e0 Cuisiner - CGV Corner Fit","og_description":"Corner Fit c'est de d\u00e9licieuses box repas \u00e0 cuisiner avec recettes. Produits frais et locaux. Livraison rapide. SAV r\u00e9actif.","og_url":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/","og_site_name":"Corner Fit","article_modified_time":"2022-06-24T14:03:06+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"21 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#organization","name":"Cornerfit","url":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/","sameAs":["https:\/\/www.instagram.com\/_cornerfit_\/?hl=fr","https:\/\/www.youtube.com\/channel\/UCkAxNVIJmbIHFTiqYZsOiJAb"],"logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-content\/uploads\/2021\/11\/cropped-CorneR-FIT-10.png","contentUrl":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-content\/uploads\/2021\/11\/cropped-CorneR-FIT-10.png","width":500,"height":500,"caption":"Cornerfit"},"image":{"@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#\/schema\/logo\/image\/"}},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#website","url":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/","name":"Corner Fit","description":"","publisher":{"@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/?s={search_term_string}"},"query-input":"required name=search_term_string"}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/#webpage","url":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/","name":"Box Repas Frais \u00e0 Cuisiner - CGV Corner Fit","isPartOf":{"@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/#website"},"datePublished":"2021-12-10T14:10:41+00:00","dateModified":"2022-06-24T14:03:06+00:00","description":"Corner Fit c'est de d\u00e9licieuses box repas \u00e0 cuisiner avec recettes. Produits frais et locaux. Livraison rapide. SAV r\u00e9actif.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/conditions-generales-de-vente-cgv\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente CGV"}]}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4071","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4071"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4071\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4862,"href":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4071\/revisions\/4862"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/icademie.okinaweb.net\/groupe6\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4071"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}